Les enseignements sont organisés en cycle de formations selon le système Licence, Master, Doctorat (LMD).
La durée de formation en Licence est de trois (03) ans.

Les niveaux sont identifiés comme suit:

• Première année de Licence : L1
• Deuxième année de Licence : L2
• Troisième année de Licence : L3

La durée de formation en Master est de deux (02) ans.
Les niveaux sont identifiés comme suit:

• Première année de Master M1
• Deuxième aimée de Master : M2

L’année académique est divisée en deux (02) semestres de trente (30) crédits chacun.  Les semestres sont identifiés en fonction des cycles et des niveaux de formation:

Première année de Licence (L1)
Premier Semestre	S1
Deuxième Semestre	S
Deuxième année de Licence (L2) Premier Semestre	S3
Deuxième Semestre	S4
Troisième année de Licence (L3) Premier Semestre.	S5
Deuxième Semestre	S6
Première année de Master (M1) Premier Semestre	S1
Deuxième Semestre	S2
Deuxième année de Master (M2) Premier Semestre	S3
Deuxième Semestre	S4

Chaque semestre est constitué d’Unités d’Enseignements (UE) visant chacune un objectif spécifique dont :

• UE Fondamentale
• UE Transversale
• UE complémentaire

Une Unité d’Enseignement (UE) est constituée des éléments constitutifs d’enseignement (ECU). A chaque ECU correspond un nombre de crédits définissant son poids dans l’UE. Le crédit représente une charge de travail de l’étudiant en présentiel (Cours, TD, TP enseignant) de 20 à 25 heures.

 Un Elément Constitutif d’une Unité d’Enseignement (ECU) peut être :

• Une matière enseignée tout au long du semestre sous forme de cours magistraux, de travaux dirigés et/ou de travaux pratiques,
• Une entité relative à une activité pratique liée à une matière (travaux pratiques, travail personnel, stages et projets d’études).

Les diplômes préparés et  délivrés sont :

• Brevet de Technicien Supérieur (BTS) diplôme d’Etat pour les étudiants ayant validé deux (02) ans d’études après le BAC au CET-ASNI;
• Licence Professionnelle diplôme CET-ASNI après validation du premier cycle ;
• Master Professionnel diplôme CET-ASNI après validation du second cycle

Les diplômes délivrés par l’école sont contresignés par le Ministère de tutelle.

L’inscription au CET-ASNI est effectuée après examen du dossier de demande d’inscription par la Direction des Etudes ou après admission au Concours Bourses d’Excellence.

• Le dossier de demande d’inscription comprend :
• une demande manuscrite adressée au Directeur Général ;
• une copie légalisée de l’extrait d’acte de naissance ;
• une copie légalisée du certificat de nationalité;
• une copie légalisée du diplôme ou de tout autre diplôme équivalent requis pour s’inscrire dans le niveau ;
• les relevés de notes légalisés de la dernière année académique fréquentée.

Une fois, la demande acceptée le candidat remplit les formalités suivantes:

• une fiche d’inscription à remplir;
• quatre (04) photos d’identité récentes ;
• une fiche d’engagement à respecter les modalités de paiement des frais de scolarité et le règlement intérieur académique.

Le candidat est soumis à la double inscription administrative et pédagogique.

L’inscription est effective après le règlement des frais d’inscription et 40 % des frais de scolarité.

Les frais d’inscription et de scolarité ne sont pas remboursables.

Tout candidat qui satisfait aux conditions susmentionnées bénéficie du statut d’étudiant du CET-ASNI, de la carte d’étudiant et de l’ensemble des prestations et droits qui y sont rattachés.

L’inscription est annuelle pour tous les niveaux de formation.

L’inscription en première année (L1) est ouverte aux candidats titulaires du baccalauréat ou de tout autre diplôme académiquement équivalent.

Pour son inscription, l’étudiant choisit l’une des options suivantes :

• Brevet de Technicien Supérieur (BTS) d’Etat ;
• Licence (L1, L2, L3) ;
• Licence (LI, L2, L3) + Option BTS d’Etat

Un changement de filière est autorisé en première année dans un délai de un (01) mois après la rentrée effective sur demande adressée au Directeur Académique.

L’inscription en troisième année de Licence est ouverte, aux étudiants de deuxième année (L2) ayant satisfait aux conditions d’inscription en troisième année.

Les candidats titulaires ou admissibles à un diplôme de technicien supérieur (BTS, DUT, DTS) ou de tout autre diplôme ou niveau (L2 universitaire) jugé équivalent peuvent faire candidature à une inscription en troisième année. Ils devront pour cela en faire la demande et joindre un dossier comprenant :

• une photocopie légalisée du diplôme requis ou de tout autre diplôme équivalent; une copie légalisée. des relevés de notes de première et deuxième année ;
• tout autre document (attestations de stages, formations, etc.) jugé utile.
• Une fois la demande validée par le comité pédagogique, le candidat procède aux inscriptions administrative et pédagogique.

Pour toute réinscription en Licence Professionnelle (L3), l’étudiant reprend les Unités d’Enseignements non validées.

L’inscription en première année de Master est ouverte aux candidats titulaires d’un diplôme de Licence ou de tout autre diplôme jugé équivalent.

Pour toute réinscription en première année de Master, l’étudiant reprend les Unités d’Enseignements non validées.

L’inscription en deuxième année de Master est ouverte aux étudiants de première année ayant satisfait aux conditions d’inscription en deuxième année.

Le mode d’évaluation est le contrôle continu qui est constitué de devoirs, interrogations (écrites ou orales), exposés, travaux dirigés et travaux pratiques. Un devoir est obligatoirement effectué dans l’ensemble des ECU du semestre dans les conditions suivantes :

• après vingt (20) à vingt cinq (25) heures consécutives de cours pour les modules ayant un volume supérieur ou égal à quarante (40) heures dans le semestre
• à la fin de chaque module de volume horaire de moins de quarante (40) heures dans le semestre

Le planning des devoirs est établi en début de semestre par la Direction des Etudes. Les dates des devoirs sont notifiées aux étudiants deux semaines à l’avance. En dehors des devoirs sur table, les autres modes d’évaluations sont laissés à la discrétion de l’enseignant. La moyenne des notes des devoirs représente 60% de la note finale de l’ECU.

Les TD et les TP sont obligatoires.

La moyenne d’une Unité d’Enseignement (UE) d’un semestre est celle pondérée des notes obtenues dans les ECU de l’UE.

La moyenne d’un semestre est celle pondérée des crédits des Unités d’enseignements du semestre.

L’obtention de tout: diplôme CET-ASNI est conditionnée par la réalisation d’un stage ou d’un projet en entreprise. La durée du stage est définie comme suit :

• Licence Professionnelle: stage de deux (02) à trois (03) mois à l’issu duquel l’étudiant rédige et soutient publiquement un rapport de stage devant un jury.
• Master : stage de trois (03) à six (06) mois au moins durant lequel, l’étudiant travaille sur un projet. Il rédige, sous la conduite d’un Directeur, un mémoire qu’il défend publiquement devant un jury.

Pour que le stage soit validé, l’étudiant devra obtenir une note égale ou supérieure à 10 / 20 à l’issue de la soutenance. L’étudiant est par ailleurs obligé de déposer à la Direction des Etudes du CET-ASNI une version finalisée (3 copies corrigées et un fichier électronique au format pdf) de son rapport de stage ou de son mémoire après avoir pris en compte les observations faites par le jury de soutenance. La remise de l’attestation de réussite est conditionnée par le dépôt du document corrigé et validé par le Président du jury.

Un jury comprenant des enseignants du CET-ASNI délibère sur les passages en classe supérieure et sur l’obtention des diplômes.

Une note de la Direction Générale précisera la composition et les  attributions du jury.

Les présidents des jurys sont choisis comme suit :

• Master : un enseignant de rang A ;
• Licence : un enseignant de rang B au moins ;
• Première et Deuxième année : un enseignant ayant un diplôme Bac + 5 au moins

Le président du jury peut être choisi en dehors des enseignants du CET-ASNI.

Le jury est souverain et ses décisions sont sans appel. Le jury définit les autorisations d’inscription aux semestres de l’année supérieure avec éventuellement une reprise de crédits dans le semestre en cours.

Après la publication des résultats des délibérations des jurys, l’étudiant a deux (2) semaines pour faire d’éventuelles réclamations.

Aucune réclamation n’est acceptée après ce délai.

Les rapports de stages et les mémoires sont réceptionnés par le Directeur Académique dans les conditions suivantes :

Licence :

• Trois (03) copies du rapport de stage ;
• l’autorisation de dépôt du rapport de stage signée par l’encadreur;
• le quitus de la comptabilité attestant le règlement des frais de soutenance.

Master :

• Quatre (04) copies du mémoire ;
• l’autorisation de dépôt du mémoire signée par le directeur de mémoire ;
• le quitus de la comptabilité attestant le règlement des frais de soutenance.

La composition des jurys de soutenance de rapports de stages ou de mémoires est définie comme suit :

Licence :

• le président de jury
• le maître de stage
• un rapporteur
• un enseignant du CET-ASNI.

Le maître de stage est remplacé, en cas d’indisponibilité, par un troisième membre de jury, spécialiste du domaine. La présence du maître de stage est vivement souhaitée.

Master :

• le président de jury
• le directeur de mémoire
• un rapporteur,
• le responsable de stage si l’étudiant a fait un stage en entreprise.

La présence du responsable de stage n’est cependant pas indispensable.

L’autorisation de soutenance est accordée lorsque le document est jugé conforme au guide méthodologique en vigueur.

La programmation des soutenances est effectuée par la Direction des Etudes

Les frais engendrés par toute activité pédagogique (devoirs, soutenances de rapports stages ou de mémoires, cours, etc.) et organisée de manière spécifique pour un étudiant ou groupe d’étudiants sont à la charge du ou des bénéficiaires. Ces frais doivent être réglés avant le déroulement de l’activité.

L’étudiant a validé un semestre s’il obtient une moyenne semestrielle d’au moins 10/20. S’il ne satisfait pas à cette condition au jury de la première session, il doit composer en session de rattrapage dans les conditions définies dans l’article 29.

L’étudiant a validé une Unité d’Enseignement s’il obtient une moyenne d’au moins 10/20. Cette validation est définitive et capitalisable. S’il ne satisfait pas à cette condition au jury de la première session il doit composer en session de rattrapage dans les conditions définies dans l’article 29.

L’étudiant est admis en classe supérieure s’il a validé les deux semestres de l’année en cours. S’il ne satisfait pas à cette condition à la première session, il doit composer en session de rattrapage dans les conditions définies dans l’article 29.

L’étudiant est cependant autorisé à s’inscrire au semestre de l’année supérieure se déroulant à la période qu’un semestre de l’année en cours dont il a validé 75 % de l’ensemble des crédits. Les crédits non validés (25 %) s’ajoutent à ceux du semestre dans lequel il s’inscrit pour constituer l’ensemble des crédits de ce semestre.

L’étudiant est admissible au diplôme de  Licence Pro. ou de Master Pro. si sa moyenne annuelle est supérieure ou égale à 10/20.

S’il ne satisfait pas aux conditions d’admissibilité à la première session, il doit composer en session de rattrapage dans les conditions définies dans l’article 29.

La durée de validité de l’admissibilité est de vingt quatre (24) mois à compter de la date de proclamation des résultats par le jury. Elle est mentionnée sur l’attestation délivrée. Au-delà de cette durée, si l’étudiant n’a pas soutenu son rapport de stage ou son mémoire, il devra se réinscrire au même niveau et payer les frais correspondants.

En Licence Professionnelle ou en Master en Formation continue, l’obtention des diplômes se fera dans les conditions suivantes :

• Licence Pro: valider l’ensemble des six (06) semestres (S1 à S6);
• Master Pro: valider les quatre (04) semestres (S1 à S4) ;
• être admissible : moyenne annuelle supérieure ou égale à 10 /20 ;
• avoir effectué la soutenance de son rapport de stage ou de son mémoire et obtenu une note supérieure ou égale à 10/20.

La mention portée sur les relevés de notes, les attestations de diplômes et les diplômes délivrés par le CET-ASNI est définie comme suit :

10 ≤ Moyenne <	12	Mention Passable;
12 ≤ Moyenne <	14	Mention Assez – Bien;
14 ≤ Moyenne <	16	Mention Bien ;
16 ≤ Moyenne <	18	Mention Très Bien ;
18 ≤ Moyenne ≤	20	Mention Excellent ;

Pour la session de rattrapage, les étudiants composent exclusivement dans les matières suivantes :

Licence et Master: les matières de l’Unité d’Enseignement non validée où la moyenne est inférieure à 10/ 20. Les sessions de rattrapage des deux semestres d’une année sont regroupées à la fin du second semestre de l’année ;

 Les Travaux Pratiques ne font pas cependant l’objet d’un rattrapage.

Si un étudiant ne compose pas dans un ECU qu’il doit reprendre ou s’il est pris en situation de fraude, la note attribuée pour la seconde session est « zéro ».

 La note retenue pour le calcul des moyennes après la session de rattrapage est la meilleure note des deux (2) sessions.

L’étudiant autorisé à subir les épreuves de la session de rattrapage est tenu de s’acquitter des pénalités dont le montant est fixé par note de service.

L’enseignant est le seul responsable de sa classe, les étudiants lui doivent respect et obéissance.

Les sorties sont autorisées uniquement après la première heure de cours.

La consommation de repas (sachets d’eau, nourriture, etc.) est formellement interdite dans les salles de cours.

Pendant les devoirs et examens les étudiants sont soumis aux règles suivantes :

• ils ne doivent avoir sur eux que le strict nécessaire pour composer ;
• Les feuilles de composition et les brouillons sont fournis par le CET-ASNI;
• aucun échange, de quelque nature que ce soit, n’est autorisé entre étudiants ;
• les étudiants sont tenus au respect de l’occupation des tables définie par la scolarité ;
• toute sortie de salle de composition n’est autorisée qu’après la première heure et à raison d’un étudiant à la fois ;
• les étudiants sont tenus de rester en classe au moins une heure de temps après le démarrage effectif de l’examen.
• l’utilisation du téléphone portable dans les classes est formellement interdite.

Toute conduite indisciplinée constatée par un enseignant ou un membre de l’administration peut exposer l’étudiant à une expulsion de la classe et/ou sa comparution devant le Conseil de Discipline.

Tout retard expose l’étudiant à un refus d’accès en classe. Dans ce cas, il est considéré comme absent à cette séance.

• moins de quinze (15) minutes, l’étudiant ne peut participer au cours que sur l’autorisation de l’enseignant ;
• Au-delà de quinze (15) minutes de retard l’étudiant n’est pas admis en classe sauf autorisation de l’administration.

Au-delà de quinze (15) minutes de retard d’un enseignant, les étudiants sont tenus d’attendre dans la salle. Le délégué de classe doit se référer à la scolarité pour la conduite à tenir.

La présence aux cours et aux activités programmées dans l’emploi du temps est obligatoire au CET-ASNI. Un contrôle des absences est systématiquement effectué à chaque séance.

Les absences sont autorisées suite à une demande de permission écrite justifiée et déposée auprès de la scolarité, sauf dans les cas  exceptionnels suivants :

• Accident,
• Maladie,
• Décès d’un proche,

Le justificatif d’une absence pendant un contrôle continu doit préciser l’ECU et la date du contrôle si non la demande est rejetée.

Une absence est considérée comme non justifiée lorsqu’aucun élément justificatif n’a été fourni ou lorsque le justificatif donné n’a pas été validé par  l’administration.

Une absence suite à une suspension au cours pour non paiement de frais de scolarité est considérée comme justifiée. Pour régulariser, l’étudiant devra remplir une fiche de reprise de cours disponible à la scolarité dès paiement desdits frais.

Toute absence non justifiée à une évaluation est sanctionnée par la note «zéro ».

Toute absence justifiée et validée par l’administration donne droit à un devoir de rattrapage.

Les Travaux Pratiques (TP) sont obligatoires et notés.

Toute absence non justifiée à un TP est sanctionnée par la note «zéro ». Aucune session de rattrapage n’est dans ce cas organisée.

Lorsqu’un étudiant totalise plus de trois (03) absences justifiées en TP dans un semestre, des séances de rattrapage peuvent être organisées. A défaut, un  projet de recherche portant sur les thèmes relatifs aux séances ratées peut lui être confié.

Les sanctions relatives aux absences non justifiées par semestre sont :

• un avertissement verbal après un cumul de six (06) heures d’absence en classe ;
• un avertissement écrit à l’étudiant avec notification aux parents ou au tuteur, au bout de dix (10) heures d’absence;
• un blâme avec suppression de toute possibilité de repêchage aux jurys de délibération au-delà de seize (16) heures d’absence;
• une mention sur le bulletin du nombre d’heures d’absence au-delà de seize (16) heures d’absence.

Tout étudiant pris en flagrant délit de fraude ou tentative de fraude lors d’un contrôle continu ou d’un examen s’expose aux sanctions suivantes :

• une exclusion immédiate de la salle et l’attribution de la note « zéro » à l’évaluation ; un rapport est établi par le surveillant de salle et notifié à l’étudiant par l’administration.
• En cas de récidive, il est traduit devant le Conseil de

Le Conseil de discipline est saisi pour toute question disciplinaire à l’encontre d’un étudiant. Il est composé comme suit :

• trois(3) représentants de l’administration et
• deux (2) représentants des enseignants.

Une note de service précise la composition et les attributions des membres.

Les propositions du conseil sont soumises à la Direction Générale pour décision.

Les étudiants sont tenus de veiller sur l’état et la sécurité du matériel et des installations mis à leurs dispositions par l’école.

Au sein de l’établissement, tout vol ou tentative de vol par un étudiant fait l’objet d’un rapport écrit, signé par l’administration qui sera notifié aux parents.

L’étudiant concerné est sanctionné par une exclusion temporaire ou définitive, de l’Ecole. Les frais de scolarité ne sont pas remboursés dans ce cas.